Propriétaire du site

Aurore Le Drean,-Ryckewaert 4, Kermaout 22450 Pommerit-Jaudy (Côtes-d’Armor) Auto-Entrepreneur Siret: 411 948 599 00021

Alain Ryckewaert Clairvoyant, bio-énergéticien 4, Kermaout 22450 Pommerit-Jaudy (Côtes-d’Armor) Auto-Entrepreneur Siret: 339 353 476 00031

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

Toute réservation d’une séance photo auprès d’Aurore Le Drean Photographie implique l’adhésion pleine, entière et sans réserve aux présentes conditions générales de vente (CGV).
Le client reconnaît en avoir pris connaissance et en accepter l’intégralité des termes.
Le versement de l’acompte matérialise l’acceptation du présent contrat.

Les clients déclarent être majeurs et consentir librement à la réalisation des photographies.
Dans le cadre de séances impliquant des personnes mineures (enfants, nouveau-nés), les représentants légaux autorisent la prise de vue ainsi que l’utilisation et la diffusion des images sur les supports de communication du photographe (site internet, réseaux sociaux, supports imprimés, portfolio…).

Toutefois, le client conserve la possibilité de refuser la diffusion de son image ou de celle des personnes dont il est responsable légalement. Cette demande devra impérativement être formulée par écrit, au plus tard le jour de la séance, et validée conjointement avec le photographe via l’option de non-publication.

1-Présentation et réservation d’une séance

La réservation d’une séance s’effectue par téléphone, via Messenger ou par e-mail, selon les coordonnées communiquées.

Elle est possible à tout moment, sous réserve des disponibilités de la photographe. Après échange sur les attentes du client, une date de rendez-vous est fixée en tenant compte des contraintes de chacun.

Un acompte de 50 % du montant total est demandé sous 7 jours afin de valider la réservation. À défaut de réception dans ce délai, la réservation sera automatiquement annulée.
Le solde est à régler le jour de la séance. Un e-mail de confirmation sera ensuite envoyé.

Le jour de la séance, tout retard imputable au client sera déduit du temps initialement prévu et ne pourra être rattrapé. En cas de retard du photographe, celui-ci s’engage à assurer la prestation dans son intégralité, sans réduction de la durée prévue.

Il est strictement interdit de prendre des photographies pendant la séance, quel que soit le matériel utilisé (appareil photo, téléphone, tablette).

Seules les personnes participant à la séance sont autorisées à être présentes, afin de garantir son bon déroulement.

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Pour les séances « nouveau-né », une date est fixée en fonction de la date prévue d’accouchement (DPA), le client s’engage à prévenir au plus tard 24h après de la naissance de l’enfant afin d’ajuster la date réelle de la séance.

Le cas échéant en cas de naissance avant terme, il conviendra aux deux parties de se dégager une disponibilité dans leurs emploi du temps et dans la limite des disponibilités restantes dans le planning de la photographe.

2-Prix et Paiement

Les prix sont ceux valables à la date de la commande. Les prix s’entendent HT (TVA non applicable – article 293B du CGI).

La photographe se réserve le droit de modifier ses tarifs et prestations à tout moment, sans préavis ni indemnités.

Toute réservation d’une séance photographique donne lieu au versement d’un acompte de 50% du montant total. Le solde restant dû doit être versé au plus tard le jour de la séance (espèces ou virement). 

Toutes réservations de travaux photographiques (tirages ou albums), ou commande de cartes cadeaux doivent être réglé intégralement à la commande.

Tout incident de paiement est passible de pénalités de retard calculées sur la base de trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur en France.
Une indemnité complémentaire pourra être réclamée, sur justificatifs, lorsque les frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de l’indemnité forfaitaire pour les professionnels.

En cas de retard de paiement, un montant d’indemnité forfaitaire minimum de 40 euros, conformément aux articles 441-6 c.com. et D. 441-5 c.com. sera facturé.

Pour les séances extérieures excédant un rayon de 10 km des frais supplémentaires de déplacements seront appliqués selon le barème officiel légal des indemnités kilométriques applicable par l’URSSAF. Le barème 2025 étant: distance parcourue d × 0,098 pour un véhicule 5cv.

3-Annulation ou report

En cas d’annulation de la séance photographique par le client, quel que soit le délai de prévenance ou le motif, l’acompte versé ne pourra faire l’objet d’aucun remboursement (sauf en cas de décès).
Il sera conservé dans son intégralité, sans qu’aucune indemnité ou dommage et intérêt ne puisse être réclamé.

En cas de force majeure* (hospitalisation, accident, catastrophe naturelle, crise sanitaire…), un avoir valable 12 mois sera accordé afin de reporter la séance. Cet avoir pourra être utilisé pour une prestation de valeur équivalente ou supérieure.

*La force majeure s’entend comme un événement imprévisible, irrésistible et extérieur à la volonté des parties, ne pouvant être ni anticipé ni surmonté, et uniquement si le contrat a été conclu avant la survenance de cet événement.
La partie invoquant un cas de force majeure devra en apporter la preuve.

En cas d’annulation par le photographe pour un motif personnel, l’acompte sera intégralement remboursé, sans qu’aucune indemnité complémentaire ne puisse être exigée.

En cas de conditions météorologiques défavorables, de motifs impérieux ou de problème technique, la séance sera reportée à une date ultérieure, selon les disponibilités du photographe. À défaut, un avoir valable 12 mois pourra être proposé.

Dans tous les cas, chaque partie s’engage à prévenir l’autre dans les plus brefs délais et à fournir un justificatif si nécessaire.

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Conditions pour les réservations de reportage de Mariage:

Toute réservation d’un reportage de mariage donne lieu au versement d’un acompte de 50% du montant de la formule . Le solde restant dû doit être versé au plus tard 2 semaines avant la date du mariage (espèces ou virement). 

En cas de retard de paiement, un montant d’indemnité forfaitaire minimum de 40 euros par jour, conformément aux articles 441-6 c.com. et D. 441-5 c.com. sera facturé.

Si le client annule la prestation ou ne respecte pas le contrat ainsi que le CGV , peu importe le délai de prévenance et le motif, l’acompte ne sera pas remboursé (sauf décès du client ou cas de force majeure ).

Si en cas de force majeure, le mariage est reporté et qu’une demande de report est formulée par le client, la nouvelle date de mariage devra avoir lieue en semaine ou en week-end de la même année ou avant le 30 avril de l’année suivante et en fonction des disponibilités du photographe.  Le client devra donc prévenir minimum 2 mois à l’avance et s’assurer en amont de la disponibilité du photographe sur cette nouvelle date (comme pour tous les autres prestataires), faute de quoi le contrat sera considéré comme annulé par le client et donc l’acompte conservé.

En cas de report, d’annulation ou de rupture de contrat : Si le photographe n’as pas été prévenue au plus 1 mois avant la date du mariage , alors le client s’engage à régler l’intégralité des sommes restant dûtes à la date initialement prévue du mariage sur l’année N.

Pour les Mariages excédant un rayon de 10 km, des frais supplémentaires de déplacements seront appliqués selon le barème officiel légal des indemnités kilométriques applicable par l’URSSAF. Le barème 2022 étant: distance parcourue x 0,603 pour un véhicule 5cv.

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En cas d’impossibilité pour cas de force majeure de la part du photographe d’exécuter la prestation, alors un second photographe remplaçant, de même style et même niveau, vous sera attribué.

S’il n’est pas disponible à cette date alors l’acompte sera remboursé.

Si le client refuse les remplaçants proposés alors l’acompte ne sera pas remboursé.

4-Rétractation

Le client dispose d’un délai de sept jours ouvrables pour exercer son droit de rétractation d’un contrat conclu à distance, téléphone ou internet.  L’acompte versé sera restitué au client dans un délai maximum de 7 jours après sa décision de rétractation via le même mode de paiement.

Si la prestation a lieu avant le terme de ces sept jours, le droit de rétractation ne pourra être exercé.
Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés. Ce qui est le cas des produits de type : livre photo, tirage, cd…

Passé ce délai de rétractation, se reporter aux conditions de l’article 3.

5-Travaux photographiques

Suite à la séance, le client peut commander des produits dérivés (albums, tirages, agrandissements, photographies sur toile, support numérique, etc…). Conformément à l’article 121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne pourra être exercé pour ces produits, considérés comme étant nettement personnalisés. 

Cette commande donnera lieu à une nouvelle facture. Les commandes sont à retirer au studio, après rendez-vous pris avec le photographe. Si le client ne peut se déplacer, les travaux peuvent être adressés par la poste avec frais supplémentaires à la charge du client en lettre suivi ou colissimo. Les délais de livraison mentionnés ne sont qu’indicatifs et peuvent éventuellement être modifiés. Aurore Le Drean Photography ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard de livraison ou à une perte de colis de la part du transporteur. En cas de non réception d’un colis dans les délais indiqués, une enquête est menée auprès du transporteur et peut prendre plusieurs jours (ex. 21 jours à La Poste). Durant cette période, aucun remboursement ou renvoi ne pourra être effectué. 

La livraison des fichiers numériques se fera sous le format jpeg en haute résolution par téléchargement via un lien privée ou sur clé usb pour les formules « mariage ». Toutes les photos sont remises « post-traitées ». En aucun cas il ne sera possible de réclamer les fichiers bruts.

En cas de perte ou de détérioration du fichier, la photographe ne pourra être tenue pour responsable. 

Les délais de livraison des travaux photographiques seront indiqués à chaque client en fonction des travaux commandés.

Les fichiers numériques seront conservés (sauf catastrophe indépendant de sa volonté tel qu’un disque dur externe endommagé, inondation, incendie ou autres) durant 1 an à compter de la séance photographique, passé ce délai la photographe n’aura plus l’obligation de conserver les fichiers, sauf accord entre les parties, et ne sera plus en mesure de fournir des duplicata, agrandissements, ou autre ; les fichiers pouvant être détruits.

Dans le cas d’impression de clichés dans un laboratoire lambda ou sur internet par le client, Aurore Le Drean Photographydécline toute responsabilité quant à la qualité du résultat. Si vous faites réaliser des tirages par un site internet, il est très important de décocher la case « retouche automatique » qui est parfois proposée et qui dénature le travail de post-traitement réalisé par la photographe. Il en va de même concernant les fichiers numériques visualisés sur différents supports (téléphone, tablette, ordinateur…) selon le calibrage de chaque écrans et marques le rendu des couleurs peut varier. La photographe décline toutes responsabilités dues à cet effet.

6-Cartes cadeaux

Les cartes cadeaux sont payables à la commande par espèces, virement . Les bénéficiaires auront un délai d’un an pour réaliser la prestation. Si Aurore Le Drean photography n’est pas en mesure d’honorer la prestation dans le délai imparti, ce délai pourra être renouvelé de 6 mois maximum.

Les cartes cadeaux ne sont ni échangeables, ni remboursables.

Elles seront envoyées au client dans les 7 jours à compter de la réception du règlement.

7-Droit d’Auteur

Aurore Le Drean Photograhie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quelque soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de Aurore Le Drean photographie.

​Le droit d’auteur est prévu par les articles L111-1 et suivants du code de propriété intellectuelle. Par conséquent Aurore Le Drean photographie dispose d’une propriété pleine et entière sur ses photographies du seul fait de sa création. Toute exploitation et utilisation non autorisée du site ou des photographies, pour quelque usage que ce soit, sera considérée comme un délit et constitutif d’une contrefaçon et fera l’objet de poursuites conformément aux dispositions des l’article L335-2 et suivants du CPI. 

​Une exception toutefois, lorsque le client (particulier) a acquis un support numérique. Il pourra alors, dans le cadre d’un usage privé uniquement, dupliquer les fichiers, les enregistrer sur tout autre support pour leur sauvegarde, et les faire développer à des fins non commerciales. L’auteur restant Aurore Le Drean photographie, les droits patrimoniaux et moraux lui appartiennent exclusivement dés la création de l’oeuvre, par conséquent elle reste seule décisionnaire sur le choix artistique du post traitement, qui ne pourra nullement être remis en cause par le client.

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8-Autorisation de reproduction et de publication

Conformément aux dispositions relatives au droit à l’image et au droit au nom, le client autorise Aurore Le Drean photography à le photographier et à utiliser, reproduire, communiquer publiquement les photographies prises dans le cadre de cette prestation.

Les photographies pourront être exploitées et utilisées directement par Aurore Le Drean photography ou être cédées a des tiers sous toute forme et tous supports connus et inconnus à ce jour, dans le monde entier et sans limitation de durée, intégralement ou par extraits et notamment sur:

– site internet, réseaux sociaux, exposition, publicité, projection, concours ou tous supports non mentionnés.

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Aurore Le Drean photographie s’interdit expressément de procéder à une exploitation susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation, ni d’utiliser les photographies sur des supports à caractère pornographiques, racistes, xénophobes ou toute autre exploitation préjudiciable pour le client (majeur ou mineur).

Le client reconnaît être entièrement rempli de ses droits et ne pourra prétendre à aucune rémunération pour l’exploitation des droits visés aux présentes. Il garantit également ne pas être lié par un contrat exclusif relatif à l’utilisation de son image ou de son nom.

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Le client s’engage et ce conformément à l’obligation légale, à mentionner l’auteur des photographies lors de toute diffusion publiques (papier ou électronique) de sa part, par la mention suivante:

Crédit photo: Aurore Le Drean photography

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9-Droit à l’image

Aurore Le DRean photography est propriétaire de son travail donc par défaut la réservation de la séance photo valant acceptation des présentes CGV, le client adhère pleinement à l’article 8 ci-dessus concernant l’autorisation de diffusion.

Cependant, le client reste maître de son image ou de l’image des personnes dont il est le responsable légal. Par conséquent si le client ne souhaite pas la diffusion de son image ou de l’image des personnes dont il est le responsable légal, sur les supports mentionnés (papiers, book, site internet, réseaux sociaux), il devra le mentionner par écrit au photographe, au plus tard le jour de la séance en validant l’option de non publication.

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10-Cession de droits

Les photos sont remises libre de droit uniquement pour les clients particuliers et dont l’usage relève d’un caractère personnel et privé. 

Les photos signées et diffusées sur le site internet ou les différents réseaux sociaux de Aurore Le Drean photography, ne doivent être ni modifiées ni dénaturées par l’application de filtre.

Le client s’engage et ce conformément à l’obligation légale, à mentionner l’auteur des photographies lors de toute diffusion publiques (papier ou électronique) de sa part, par la mention suivante:

Crédit photo: Aurore Le Drean photographie

Une option de non-publication peut être demandée avant la séance. Dans ce cas, les conditions tarifaires préférentielles liées à l’autorisation de diffusion ne pourront pas s’appliquer.

Toute demande de modification formulée après la réalisation de la séance pourra entraîner un ajustement tarifaire.

​Dans le cadre d’un usage commercial ou professionnel, une cession de droit pourra être effectuée mais celle-ci sera limitée sur la durée , sur l’étendue géographique et sur le type de support. Elle sera par conséquent facturée en sus. Une option de non publication est possible avant la séance est sera par conséquent facturée en sus. Toutes notifications de changement d’option(s) après la séance sera majorées.

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11-Contentieux et loi applicable

Toutes les prestations réalisées  sont soumises à la loi française et seul le juge français est compétent. Avant toute action judiciaire suite à un éventuel désaccord, le client et le photographe s’engage dans un premier temps à tenter une approche amiable, puis une conciliation auprès d’un médiateur qui pourra être désigné par les organes représentatifs des photographes professionnels.

Tout contentieux lié à la propriété intellectuelle dépend du Tribunal de Bordeaux. Tout autre contentieux, sera tranché par les juridictions civiles ou commerciales compétentes en fonction des demandes formulées.

Pour tout litige né de l’interprétation ou de l’exécution des présentes conditions générales, il est fait attribution expresse de juridiction aux tribunaux compétents statuant en droit français.

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12- Données à caractère personnel 

La photographe s’engage à préserver la vie privée de ses clients et des visiteurs du site internet. En aucun cas, les données recueillies ne seront cédées ou vendues à des tiers. Les informations personnelles demandées au client sont destinées exclusivement à la photographe, à des fins de gestion administrative et commerciale selon la réglementation RGPD.

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13. Style photographique

Les clients reconnaissent qu’ils sont familiers avec le portfolio de la photographe et sollicité ses services en toute connaissance du style artistique de celle-ci. Ils reconnaissent également que le travail de la photographe est en constante évolution, que la prestation proposée par la photographe est unique et artistique et que les photographies livrées peuvent être différentes des photographies prises par la photographe dans le passé. 

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La photographe assure qu’elle utilise tout son potentiel et tout son jugement artistique personnel pour créer des images cohérentes avec sa vision personnelle de l’événement. Les clients acceptent que cette vision peut-être différente de la leur. Lors des séances à domicile, la photographe essaie de s’adapter aux conditions propres au lieu de la séance en termes de luminosité et de couleurs. La qualité des photographies dépendra en grande partie des conditions et il ne pourra être reproché à Aurore Le Drean photographie si elles ne sont pas favorables. 

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En conséquence, les clients reconnaissent que les photographies ne sont pas soumises à un rejet en fonction des goûts ou des critères esthétiques propre à chacun.

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Le client reconnaît avoir pris connaissance de l’ensemble des conditions générales de vente qui précèdent et en avoir compris la teneur dans leur totalité. L’acompte versé pour la réservation fera foi du présent contrat d’acceptation des conditions générales de vente.

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Hébergement du site

Liens vers le site

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Il est néanmoins souhaitable d’en avertir le responsable de la publication.